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Conditions Générales de Vente
Préambule
Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre :
- La société le-sensorium.com, dont le siège social est situé à Le Mesnils Le Roi 78600, immatriculée au ., représentée par .Philippe Caldas, ci-après dénommée « Le Vendeur » ou « Le Sensorium » ;
- Et toute personne physique ou morale, ci-après dénommée « Le Client », souhaitant procéder à un achat via le site internet « le-sensorium.com ».
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV avant de passer commande et les avoir acceptées sans réserve.
Article 1 – Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne du produit numérique « La Quête du Cristal de guérison » et les autres produits à venir proposés par Le Vendeur.
Article 2 – Produits
Le produit proposé à la vente est un contenu numérique téléchargeable sous forme audio. Les caractéristiques essentielles du produit sont décrites sur la page de vente du site « le-sensorium.com ».
Article 3 – Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de connexion internet qui restent à la charge du Client. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.
Article 4 – Commande
Le Client passe commande sur le site « le-sensorium.com » en suivant les instructions fournies. La commande est validée lorsque Le Client a :
- Ajouté le produit à son panier.
- Rempli le formulaire de commande avec les informations requises.
- Effectué le paiement.
La confirmation de commande est envoyée par email au Client, à l’adresse indiquée lors de la commande.
Article 5 – Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par les moyens suivants : … [Moyens de paiement acceptés ex: carte bancaire, PayPal]. Le paiement est sécurisé et les données bancaires du Client sont traitées de manière confidentielle par le prestataire de paiement.
Article 6 – Livraison
Le produit numérique est mis à disposition du Client pour téléchargement après la validation du paiement. Un lien de téléchargement est envoyé par email à l’adresse indiquée lors de la commande. Il est de la responsabilité du Client de s’assurer de la bonne réception de cet email et du bon fonctionnement du lien de téléchargement.
Article 7 – Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le droit de rétractation ne peut être exercé pour la fourniture de contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. En conséquence, aucun droit de rétractation n’est applicable aux ventes du produit numérique « Conte de Noël Méditation ».
Article 8 – Garantie
Le Vendeur garantit que le produit numérique est conforme à sa description et est exempt de tout défaut de fabrication. Le Client dispose d’un délai de 10 jours à compter de la date de mise à disposition du produit pour signaler tout problème technique ou non-conformité. Passé ce délai, toute réclamation sera irrecevable. En cas de problème avéré, le Vendeur s’engage à fournir une nouvelle version du produit ou à procéder au remboursement, selon le choix du Client.
Article 9 – Propriété Intellectuelle
Le produit est une œuvre de l’esprit protégée par le droit d’auteur. Le Vendeur conserve l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur ce produit. Le Client s’engage à utiliser ce produit à des fins personnelles et non commerciales et s’interdit toute reproduction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du produit, sous peine de poursuites.
Article 10 – Responsabilité
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du produit par le Client, ni des interruptions de service du site « le-sensorium.com » ou de son prestataire de paiement.
Article 11 – Données Personnelles
Le Vendeur collecte des données personnelles du Client à des fins de traitement de commande et de gestion de la relation client. Conformément à la loi, Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition au traitement de ses données personnelles, qu’il peut exercer en contactant Le Vendeur à l’adresse suivante : lesensorium.com@gmail.com.
Article 12 – Loi Applicable et Règlement des Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. A défaut, les tribunaux seront seuls compétents.
Article 13 – Modifications des CGV
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la commande.
Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024 Le Sensorium